Mentions légales
Dernière mise à jour : mars 2026
1. Éditeur du site
Le site enigmabase.enigma-dev.fr est édité par :
- Dénomination : EnigmaBase
- Statut : Projet en cours de structuration juridique
- Email : contact@enigma-dev.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal d'EnigmaBase.
3. Hébergement
Le site et la plateforme EnigmaBase sont hébergés en France, dans l'Union Européenne. Les serveurs sont situés sur le territoire français, garantissant la souveraineté des données conformément au RGPD.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logos, icônes, code source, structure) sont la propriété exclusive d'EnigmaBase et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, des contenus du site sans autorisation expresse est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
EnigmaBase s'efforce de maintenir la plateforme disponible et sécurisée. Toutefois, EnigmaBase ne peut être tenu responsable des interruptions de service, erreurs ou dommages indirects résultant de l'utilisation de la plateforme.
Les liens hypertextes pointant vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. EnigmaBase n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Le présent site et ses conditions d'utilisation sont soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
contact@enigma-dev.fr